Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site clim33.fr est édité par :

• Raison sociale : CLIM33 (F2C PRO)
• Forme juridique : [À compléter]
• Capital social : [À compléter]
• Siège social : Bordeaux, 33000, France
• SIRET : [À compléter]
• RCS : [À compléter]
• TVA intracommunautaire : [À compléter]
• Téléphone : +33500000000
• Email : contact@clim33.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom du responsable], en qualité de [fonction].

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Cloudflare, Inc.
• Adresse : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site web : www.cloudflare.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de CLIM33 (F2C PRO) ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CLIM33 (F2C PRO).

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Conditions d'utilisation

L'utilisation du site clim33.fr implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis.

Les utilisateurs du site sont invités à les consulter régulièrement. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par CLIM33 (F2C PRO).

6. Limitation de responsabilité

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En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. CLIM33 (F2C PRO) ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@clim33.fr
• Par téléphone : +33500000000